Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE TITUS
"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile)

Numéro de dépôt :
1719982
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2000
CUVEE TITUS de CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque CUVEE TITUS

Déposée le 10 juillet 1990 par la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole domicilié(e) 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CUVEE TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE TITUS est expirée depuis le 10 juillet 2000.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MONTMARTEL , RHAPSODY PECHE , (Marque figurative) , SEIGNEUR DE LA TOUR , CLAIRDIE , CLAIRDIE , l'esprit pétillant d'un terroir, , CLAIRDIE SORT SA GRIFFE , ELIE ARNAUD , COMTESSE DE DIE


"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Société Coopérative Agricole, Société Civile) - 26150 DIE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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